Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi du 21 juin 2004, les responsables de " cultiversonjardin.fr " mettent à la disposition des internautes les informations suivantes :
Editeur :
Graines Bocquet
255, rue de la Mairie
59283 MONCHEAUX - FRANCE
Tél. : 03.27.80.11.36
Télécopie : 03.27.80.32.91
CCP LILLE 7468.28 P
Représenté par son Directeur, Monsieur Hervé Delcourt
Responsable de publication :
Monsieur Hervé Delcourt
Fournisseur d'hébergement :
OVH
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix - France
www.ovh.com
Conception et réalisation du site :
Astrid Thieffry
7 rue de la vieille caserne
59780 Willems - France
www.astridthieffry.fr
L'utilisation des liens hypertextes pointant vers l'une quelconque des pages du site " cultiversonjardin.fr ", même partiellement, est soumise aux conditions suivantes :
Sont autorisés sans formalités préalables :
- Les liens hypertextes vers le site " cultiversonjardin.fr " ;
- Les liens images (boutons, zones) vers le site " cultiversonjardin.fr " ;
Nécessitent une autorisation préalable expresse de la part du responsable de publication :
- Toute reproduction, représentation, de tout ou partie du site.
Sont formellement interdites :
- La présentation d'une page du site " cultiversonjardin.fr " dans un cadre n'appartenant pas à celui-ci (par la technique dite du " framing ") ;
- L'insertion d'une image appartenant au site " cultiversonjardin.fr " dans une page n'appartenant pas à celui-ci (par la technique dite du " in-line linking ") ;
Pour toute modification ou suppression concernant les données nominatives, merci de contacter l'adresse suivante : tdelmarre@grainesbocquet.com
Le site web " cultiversonjardin.fr " est déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).